Modèle:Transfert dans le Domaine Public
De Wiki Mâcon Sud Bourgogne
Licence : Creative Commons — CC0 1.0 universel
La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.
Vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation. Voir d’autres informations ci-dessous.
En savoir plus : https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr
