Modèle:Transfert dans le Domaine Public : Différence entre versions
De Wiki Mâcon Sud Bourgogne
(Page créée avec « La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur... ») |
(Aucune différence)
|
Version du 20 juin 2018 à 15:07
La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.
Vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation. Voir d’autres informations ci-dessous.
En savoir plus : https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr