Ouvrir le menu principal

Wiki Mâcon Sud Bourgogne β

Modèle:Transfert dans le Domaine Public

Révision datée du 20 juin 2018 à 15:07 par Jean-Marie (discussion | contributions) (Page créée avec « La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur... »)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.

Vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation. Voir d’autres informations ci-dessous.

En savoir plus : https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr